Comptes rendus et délibérations du comité syndical

Dans cette rubrique vous trouverez les compte-rendus ainsi que les délibérations prises lors des comités syndicaux de la Vallée du Blavet.

Les comptes-rendus des comités syndicaux

Compte-rendu du comité syndical du 10 février 2015
Compte-rendu du comité syndical du 16 décembre 2014
Compte-rendu du comité syndical du 7 octobre 2014
Compte -rendu du comité syndical du 25 juin 2014

Les délibérations :

  • Compétence « gestion de l’eau et des milieux aquatiques »

24-06-2014  : contrat d’engagement du contrat de bassin versant du Blavet Morbihannais - Année 2014
24-06-2014 : Budget prévisionnel Breizh Bocage 2014

  • Compétences optionnelles tourisme

07-10-2014 : Modification plan de financement Etude Pont-Augan Minazen
24-06-2014  : Etude paysagère sur le site de Pont-Augan
24-06-2014 :Entretien des circuits de randonnées inscrits au PDIPR

  • Fonctionnement du Syndicat

07-10-2014 : Indemnité annuelle de conseil et de confection des documents budgétaires attribuée au receveur de Baud
07-10-2014 : Adoption modifications statutaires
07-10-2014 : adoption règlement intérieur
07-10-2014 : Délégations de l’assemblée au 6e vice-président
24-06-2014 : Délégation de signature aux vice-présidents
24-06-2014  : Indemnité des élus
24-06-2014  : Désignation du délégué à la CLE du SAGE Blavet
24-06-2014 : Désignation du délégué au CNAS

  • Budget, Finances

10-02-2015 : Approbation des compte de gestion
10-02-2015 : Approbation Comptes administratifs Budget Principal et Annexe
10-02-2015 : Affectation du résultat de fonctionnement Budget Principal
10-02-2015 : Affectation du résultat de fonctionnement Budget Annexe
16-12-2014 : décision modificative n°4 Budget Annexe : dotations aux amortissements
16-12-2014 : Décision modificative n°3 Budget Annexe : personnel affecté
16-12-2014 : Décision modificative n°4 Budget principal : dotation aux amortissements
16-12-2014 : Décision modificative n°3 Budget principal : cotisations à l’URSAFF
07-10-2014 : Décision modificative n°2 Budget Principal : intégration travaux CTMA
24-06-2014  : Délibération du comité syndical sur le compte administratif 2013 du syndicat de la Vallée du Blavet et du budget annexe Bassin versant Evel
24-06-2014 : Affectation du résultat de fonctionnement 2013 du Budget Principal du Syndicat de la Vallée du Blavet
24-06-2014 : Affectation du résultat de fonctionnement 2013 du budget annexe « Bassin versant de l’Evel »
24-06-2014 : Délibération du comité syndical concernant l’approbation des comptes de gestion dressés par M. Fasinel receveur du syndicat
24-06-2014 : Décision modificative n°1 du budget principal et budget annexe

  • Personnel syndicat

16-12-2014 : ISS Ingénieurs et techniciens
07-10-2014 : Modification du tableau des effectifs
07-10-2014  : Prime de fin d’année
24-06-2014 : Compte Epargne temps et modalités de gestion

P.-S.

Ces documents sont également consultables dans les locaux du syndicat.