Délibérations

Vous trouverez ci-joint les délibérations prises par le comité syndical de la Vallée du Blavet depuis son renouvellement le 28 mai 2014 dernier. Elles sont classées par rubrique et par ordre chronologique.

Compétence « gestion de l’eau et des milieux aquatiques »

24-06-2014  : contrat d’engagement du contrat de bassin versant du Blavet Morbihannais - Année 2014
24-06-2014 : Budget prévisionnel Breizh Bocage 2014

Compétences optionnelles tourisme

07-10-2014 : Modification plan de financement Etude Pont-Augan Minazen
24-06-2014  : Etude paysagère sur le site de Pont-Augan
24-06-2014 :Entretien des circuits de randonnées inscrits au PDIPR

Fonctionnement du Syndicat

07-10-2014 : Indemnité annuelle de conseil et de confection des documents budgétaires attribuée au receveur de Baud
07-10-2014 : Adoption modifications statutaires
07-10-2014 : adoption règlement intérieur
07-10-2014 : Délégations de l’assemblée au 6e vice-président
24-06-2014 : Délégation de signature aux vice-présidents
24-06-2014  : Indemnité des élus
24-06-2014  : Désignation du délégué à la CLE du SAGE Blavet
24-06-2014 : Désignation du délégué au CNAS

Budget, Finances

10-02-2015 : Approbation des compte de gestion
10-02-2015 : Approbation Comptes administratifs Budget Principal et Annexe
10-02-2015 : Affectation du résultat de fonctionnement Budget Principal
10-02-2015 : Affectation du résultat de fonctionnement Budget Annexe
16-12-2014 : décision modificative n°4 Budget Annexe : dotations aux amortissements
16-12-2014 : Décision modificative n°3 Budget Annexe : personnel affecté
16-12-2014 : Décision modificative n°4 Budget principal : dotation aux amortissements
16-12-2014 : Décision modificative n°3 Budget principal : cotisations à l’URSAFF
07-10-2014 : Décision modificative n°2 Budget Principal : intégration travaux CTMA
24-06-2014  : Délibération du comité syndical sur le compte administratif 2013 du syndicat de la Vallée du Blavet et du budget annexe Bassin versant Evel
24-06-2014 : Affectation du résultat de fonctionnement 2013 du Budget Principal du Syndicat de la Vallée du Blavet
24-06-2014 : Affectation du résultat de fonctionnement 2013 du budget annexe « Bassin versant de l’Evel »
24-06-2014 : Délibération du comité syndical concernant l’approbation des comptes de gestion dressés par M. Fasinel receveur du syndicat
24-06-2014 : Décision modificative n°1 du budget principal et budget annexe

Personnel syndicat

16-12-2014 : ISS Ingénieurs et techniciens
07-10-2014 : Modification du tableau des effectifs
07-10-2014  : Prime de fin d’année
24-06-2014 : Compte Epargne temps et modalités de gestion